Implications APB23 pour les sociétés dont la sous-partie F Income

cales, les montants pouvant être inclus sous-partie F sont traités comme la distribution réputée suivie d'un réinvestissement subséquent du produit Retour à la CFC. Ce réinvestissement du produit se traduit par une augmentation de l'assiette fiscale de la société mère américaine dans le CFC et également en résulte provoque une partie de la différence entre le livre et fiscal hors de base dans le CFC pour inverser avec une conséquence fiscale - exactement ce que l'APB 23 exception exige Société A à affirmer qu'il est en mesure d'éviter de occurring.

In le motif de fait noté ci-dessus, parce que la Filiale B ne contrôle pas émettrice C, et parce qu'un dividende ou certaines autres opérations impliquant émettrice C seront imposables aux États-Unis à la société A comme sous-partie F le revenu, la compagnie A ne possède pas la capacité de faire valoir l'APB 23 sauf sur la partie des bénéfices non distribués de la Filiale B qui se rapportent à émettrice C.

En effet, l'existence de ces dispositions sous-partie F fait de la société A participation indirecte dans la société émettrice C (à travers sa filiale B) analogue à la société A ayant la propriété directe dans émettrice C. En conséquence, la propriété des émettrice C indirectement par la Filiale B ne change pas la comptabilité, même si émettrice C n'a pas une histoire de faire des distributions. NOTE: La question entourant la possibilité d'utiliser l'APB 23 exception avec un CFC ne se limite pas à la mise en équivalence des investissements d'un CFC.

Dans la mesure où les activités se produisant au niveau de CFC ou ci-dessous entraînera la reconnaissance de la sous-partie F revenus par la société mère américaine de la CFC, les faits et les circonstances sous-jacentes doivent être examinées pour déterminer si l'enregistrement d'impôts différés américains peut être évitée pour l'élément peut devenir assujetti à l'impôt américain. Par exemple, un investissement qui est comptabilisée en vertu du FAS 115 peut entraîner la sous-partie F le revenu aux États-Unis lorsqu'il est vendu.

Dans la mesure où une entreprise ne sont pas en mesure d'éviter le déclenchement de la sous-partie F revenu sur le renversement de la différence temporelle associée à cet investissement, US impôts différés devraient être fournis indépendamment de savoir si un APB 23 affirmation (que les fonds ne seront pas versés à partir de le CFC à la société mère américaine) a été faite.