A commence avec zéro points d'inaptitude et accumule des points d'inaptitude pour les condamnations. Quand un conducteur est déclaré coupable d'une infraction de trafic particulier, les points d'inaptitude sont inscrits dans leur dossier. Les points d'inaptitude resteront dans le dossier des pilotes pour deux years.There ya un certain nombre de points d'inaptitude appliquées pour chaque type de violation de la circulation.
Quand on accumule 9 points d'inaptitude sur le permis de conduire, le ministère des Transports de l'peut appeler pour organiser une réunion pour entendre une explication de pourquoi leur permis de conduire ne doit pas être suspendu. Si on acquiert 15 points ou plus et il est une première suspension, la licence sera suspendue pendant 30 jours à compter de la date où le permis est remis au ministère des Transports. Les conducteurs peuvent perdre leur licence pour un maximum de deux ans si elles ne parviennent pas à renoncer à leur license.
The suit est une liste de violations de la circulation qui se traduit par des points d'inaptitude spécifiques comme indiqué sur le site Web du ministère des Transports (de www.mto.gov.on. Ontario ca): 7 Points Ne pas rester sur la scène d'une collision Ne pas arrêter au signal /demandée par un policier officer6 Points La conduite négligente Racing dépassement de la limite de vitesse de 50 km /h ou plus Ne pas arrêter un pilote Points de bus5 scolaire un bus de franchissement d'un non protégés Points de crossing4 de chemin de fer qui dépassent la limite de vitesse de 30 à 49 kilomètres par heure Suite Points trop closely3 dépassement de la limite de vitesse de 16 à 29 kilomètres par heure Conduire à travers, autour ou sous une barrière de passage à niveau Ne pas céder le droit de passage A défaut d'obéir à un signal de passage panneau d'arrêt, feu de circulation ou ferroviaire défaut d'obéir aux instructions d'un agent de police de conduire dans le mauvais sens sur une route divisée omis de signaler une collisio